NFL PROPERTIES EUROPE GMBH, Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
94508568
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2024
Présentation de la marque CAROLINA PANTHERS
Déposée le 28 février 1994 par la société étrangère NFL PROPERTIES EUROPE GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAROLINA PANTHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la société étrangère NFL PROPERTIES EUROPE GMBH domicilié(e) Mergenthalerallee 10-12 - 65760 - ESCHBORN - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Julien HORN domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.
La marque CAROLINA PANTHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NFL PROPERTIES EUROPE GMBH, Société de droit allemand - Mergenthalerallee 10-12 - 65760 - ESCHBORN - Allemagne
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, Julien HORN - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Renouvellement sans limitation le 26 février 2004 n°2259806 - Publication au BOPI 2004-02-26
Inscription le 25 juillet 1995 - REJET PARTIEL n°187970 - Publication au BOPI 1995-07-25
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Inscription le 6 septembre 2012 - Changement de dénomination n°583785 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583784 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Renouvellement sans limitation le 28 février 2014 n°2552664 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, affiches, affichettes, albums, almanachs, livres, journaux, stylos, crayons, matériel d'enseignement sous forme de jeux, enveloppes pour bouteilles, étiquettes en papier, fanions et rubans en papier, taille-crayons, porte-crayons.Education, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, production de spectacles, de films, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements, organisation et conduite de conférence et congrès en matière sportive, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, camps de perfectionnement sportif, services de clubs (divertissements ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation de compétitions sportives, culture physique, organisation de matchs de football, enseignement, exploitation d'installations sportives, exploitation de terrains de football, enseignement sportif, location de stades,services de loisirs, réservation de places pour compétitions sportives, location d'équipement pour le sport (à l'exception de véhicules)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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